Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur, au titulaire des droits et à l'hébergeur de la plateforme Onboarding Portal (le « Service »), conformément à la loi modifiée du 14 août 2000 relative au commerce électronique.
1. Éditeur et exploitant du Service
Le Service est édité et exploité par :
Global IT SoftwareForme juridique : [À COMPLÉTER : ex. S.à r.l.]
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
Registre de Commerce et des Sociétés (RCSL) : [À COMPLÉTER : n° B…]
Numéro de TVA : [À COMPLÉTER : LU…]
Capital social : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Courriel : ms@irisconsulting.lu
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : nom et qualité du directeur de la publication]
3. Titulaire des droits
Le Service, son code et ses composants sont la propriété de leur titulaire de droits :
Iris ConsultingForme juridique : [À COMPLÉTER]
Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
Registre de Commerce et des Sociétés (RCSL) : [À COMPLÉTER : n° B…]
Numéro de TVA : [À COMPLÉTER : LU…]
Courriel : ms@irisconsulting.lu
4. Hébergeur
Le Service est hébergé au sein de l'Union européenne par :
[À COMPLÉTER : raison sociale de l'hébergeur][À COMPLÉTER : adresse complète]
[À COMPLÉTER : pays — UE/EEE]
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Service est protégé par le droit d'auteur et les autres droits de propriété intellectuelle. Les conditions d'utilisation, les interdictions et le régime de licence sont détaillés dans les Conditions Générales d'Utilisation.
6. Protection des données personnelles
Les traitements de données à caractère personnel sont décrits dans les Règles de confidentialité. L'autorité de contrôle compétente est la Commission nationale pour la protection des données (CNPD), 15, boulevard du Jazz, L-4370 Belvaux, Luxembourg — cnpd.public.lu.
7. Contact
Pour toute question, écrivez à ms@irisconsulting.lu.